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Conseil Municipal du 13 décembre 2016

DELIBERATIONS

02 - Culture et animation

Numéro	Délibération	Date de retour préfecture	Date de publication
DEL2016/152	ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - ANNEE 2016 - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/155	MISE A DISPOSITION DES SALLES MUNICIPALES - PRESTATIONS DE SECURITE. - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/156	CENTRE NATIONAL ET MUSEE JEAN JAURES - PROGRAMME DES EXPOSITIONS TEMPORAIRES ET DU SERVICE DES PUBLICS POUR 2017 - DEMANDE DE SUBVENTIONS - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/157	MUSÉE GOYA - PROGRAMME 2017 - EXPOSITIONS TEMPORAIRES , SERVICE DES PUBLICS, MISE EN VALEUR DES COLLECTIONS - DEMANDE DE SUBVENTIONS - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/158	FESTIVAL EXTRAVADANSES 2017 - PROGRAMMATION - DEMANDE DE SUBVENTIONS. - Délibération - (sans annexe)

05 - Insertion - politique de la Ville - Solidarités

Numéro	Délibération	Date de retour préfecture	Date de publication
DEL2016/166	ALIMENTATION EQUILIBREE - PRATIQUE D'UNE ACTIVITE PHYSIQUE ET INCITATION A LA MOBILITE - PROGRAMME 2016 - CONTRAT ANNUEL AVEC L'AGENCE REGIONALE DE SANTE LANGUEDOC-ROUSSILLON - MIDI-PYRENEES - Délibération - (sans annexe)

06 - Sports

Numéro	Délibération	Date de retour préfecture	Date de publication
DEL2016/168	GOLF DE CASTRES-GOURJADE - MANDAT DE MAITRISE D'OUVRAGE PUBLIQUE DELEGUEE A LA VILLE PAR LA REGIE DU GOLF DE CASTRES-GOURJADE - APPROBATION DE LA CONVENTION - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/169	GOLF DE CASTRES-GOURJADE - PROJET D'EXTENSION A 18 TROUS - PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL ET DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ET DE FONDS DE CONCOURS - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/170	CENTRE EQUESTRE DE CASTRES-LA BORDE BASSE - MANDAT DE MAITRISE D'OUVRAGE PUBLIQUE DELEGUEE A LA VILLE PAR LA REGIE DU CENTRE EQUESTRE DE LA BORDE BASSE - APPROBATION DE LA CONVENTION - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/171	INSTALLATIONS SPORTIVES COMMUNALES MISES A DISPOSITION DES COLLEGES - PARTICIPATION DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL - AVENANTS N° 10 - Délibération - (sans annexe)

07 - Urbanisme

Numéro	Délibération	Date de retour préfecture	Date de publication
DEL2016/181	PROJET DE DEMOLITION DE LOGEMENTS SITUES AUX 1 ET 3 RUE DE BRETAGNE - ACCORD DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/182	INSTRUCTION DES AUTORISATIONS ET ACTES D'URBANISME - AVENANTS N°3 AUX CONVENTIONS ENTRE LA VILLE DE CASTRES, LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE CASTRES-MAZAMET ET LES COMMUNES DE BOISSEZON, LABRUGUIERE, LAGARRIGUE, NAVÈS, NOAILHAC ET VALDURENQUE - Délibération - (sans annexe)

09 - Action sociale

Numéro	Délibération	Date de retour préfecture	Date de publication
DEL2016/167	MISE EN OEUVRE DU "CHEQUE EAU" - CONVENTION TRIPARTITE ENTRE LA VILLE DE CASTRES - LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE ET LA CASTRAISE DE L'EAU - Délibération - (sans annexe)

11 - Éducation

Numéro	Délibération	Date de retour préfecture	Date de publication
DEL2016/165	PARTICIPATION DE LA VILLE AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ÉCOLES PRIVÉES SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - Délibération - (sans annexe)

12 - Relations extérieures et tourisme

Numéro	Délibération	Date de retour préfecture	Date de publication
DEL2016/186	CAMPING MUNICIPAL DE GOURJADE - RAPPORT DU DELEGATAIRE - ANNEE 2016 - COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)

13 - Affaires publiques et affaires juridiques

Numéro	Délibération	Date de retour préfecture	Date de publication
DEL2016/178	ACQUISITION DE PARCELLES DE TERRAINS SITUEES 82-88 AVENUE D'ALBI - AVENANT N°2 A LA CONVENTION DE PORTAGE AVEC L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DU TARN - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/179	DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC - CESSION D'UNE EMPRISE SITUEE RUE JEAN-LARAN A MADAME ET MONSIEUR DAVID RODRIGUEZ - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/180	ACQUISITION D'UNE EMPRISE SITUEE LIEU-DIT RASCAS A MONSIEUR FRANCK ALQUIER-BOUFFARD - Délibération - (sans annexe)

14 - Cadre de vie

Numéro	Délibération	Date de retour préfecture	Date de publication
DEL2016/153	CASTRAISE DE L'EAU - PRÉSENTATION DU BUDGET PRIMITIF DE LA CASTRAISE DE L'EAU POUR L'ANNÉE 2017 - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/154	CASTRAISE DE L'EAU - TARIFS DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - Délibération - Annexe
DEL2016/173	ENQUETE PUBLIQUE UNIQUE PREALABLE AU PROJET DE LIAISON AUTOROUTIERE ENTRE CASTRES ET TOULOUSE A 2 FOIS 2 VOIES PAR MISE EN CONCESSION - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL. - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/174	DEMANDE D'AUTORISATION PRESENTEE PAR LA SOCIETE BIEYSSE PERE ET FILS EN VUE D'OBTENIR L'AUTORISATION D'EXTENSION D'UNE INSTALLATION DE RECUPERATION DE METAUX ET DE DEPOLLUTION DE VEHICULES HORS D'USAGE - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL. - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/175	DEMANDE PRESENTEE PAR LA SOCIETE SAS ASSEMAT ENVIRONNEMENT D'ENREGISTREMENT D'UNE INSTALLATION DE METHANISATION SITUEE AU LIEU DIT ' LA RIVE VIEILLE ' SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE D'AIGUEFONDE AU TITRE DES INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL. - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/176	CASTRAISE DE L'EAU - AUTORISATION DE REPONDRE A UN APPEL D'OFFRES RELATIF A LA REALISATION DE PRESTATIONS POUR LA GESTION ADMINISTRATIVE ET TECHNIQUE DES SERVICES PUBLICS D'EAU POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT DE LA COMMUNE DE BURLATS - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/183	AIDE A LA RESTAURATION DE FAÇADES - ACTION SPÉCIFIQUE DE MISE EN VALEUR ET D'ACCOMPAGNEMENT DE LA RESTAURATION DES FAÇADES SITUÉES AUX ABORDS DU PARC DE STATIONNEMENT SICARD - Délibération - Annexe

16 - Non renseignée

Numéro	Délibération	Date de retour préfecture	Date de publication
DEL2016/145	EXERCICE 2016 - DECISION MODIFICATIVE N°3 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES - Délibération - Annexe
DEL2016/146	AUTORISATION D'ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DANS L'ATTENTE DU VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2017 - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/147	TRESORERIE - OUVERTURE DE CREDIT DE TRESORERIE 2017 - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/148	CREATION D'UN BUDGET ANNEXE 'LOCATIONS IMMOBILIÈRES' - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/149	DISSOLUTION DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE POUR L'ETUDE, LA REALISATION ET LA GESTION DE L'AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE - TRANSFERT DE L'ACTIF ET DU PASSIF A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/150	PRODUITS IRRECOUVRABLES - ADMISSION EN NON-VALEUR - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/151	ACOMPTES SUR SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2017 - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/159	MISE EN COMMUN DES SERVICES DES FINANCES ENTRE LA VILLE DE CASTRES ET LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET - APPROBATION DE LA CONVENTION - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/160	CREATION D'EMPLOIS SAISONNIERS - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/161	RECENSEMENT DE LA POPULATION - RECRUTEMENT D'AGENTS RECENSEURS - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/162	PROGRAMME D'ACCES A L'EMPLOI TITULAIRE - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/163	INDEMNISATION DES FRAIS DE DEPLACEMENT - MODIFICATIF - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/164	CONVENTION AVEC LE COMITE DES OEUVRES SOCIALES - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/172	MANDAT DE MAITRISE D'OUVRAGE PUBLIQUE DELEGUEE A LA VILLE PAR LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - APPROBATION DE LA CONVENTION - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/177	REAMENAGEMENT DE LA RUE SOEUR AUDENET 3EME TRANCHE - RENOVATION DE L'ECLAIRAGE PUBLIC - FONDS DE CONCOURS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET - MODIFICATIF - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/184	MISE EN CONFORMITE DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET AVEC LES DISPOSITIONS DE LA LOI NOTRe - APPROBATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - Annexe
DEL2016/185	RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITÉ DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE CASTRES-MAZAMET - ANNEE 2015 - COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)